Réunion du Conseil Municipal, lundi 3 octobre 2011
La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu à l'Hôtel de ville, lundi 3 octobre 2011 à 18h30, salle Louise Michel.
Ordre du jour
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Présentation du rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets de Saint-Brieuc Agglomération.
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Indemnités des élus. Modification.
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Décision modificative n°2011-01 au budget principal.
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Avenant au marché de carburant.
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Avenant au marché de travaux de peinture, ravalement et revêtement de sols dans les bâtiments communaux.
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Tarifs municipaux 2011. Modification du tarif « terrasses extérieures ».
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Durée d’amortissement des biens. Ajustements.
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Mandat spécial. Congrès des Maires de France.
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Tarification de la restauration pour les élèves scolarisés en CLIS.
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Repas annuel des personnes âgées. Fixation des tarifs 2011.
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Subvention exceptionnelle au Moto Touring Club.
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Mise à disposition à titre gracieux de l’auditorium au comité départemental d’athlétisme 22.
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Autorisation d’ester en justice. Contentieux opposant la commune de Plérin à une association.
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Autorisation d’ester en justice. Contentieux opposant les époux BRETEAU à la commune de Plérin.
Prochaines réunions du Conseil municipal (sous réserves)
Lundi 7 novembre 2011
Lundi 5 décembre 2011
A télécharger
l'ordre du jour du lundi 3 octobre 2011 (PDF - 64 Ko)
Voir aussi
Les délibérations des conseils municipaux
La composition du conseil municipal
Contact
Secrétariat de la Direction générale des services
Hôtel de ville
Rue de l'Espérance
22190 PLERIN
Tél. 02 96 79 82 03
courriel : contact@ville-plerin.fr
du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30, le samedi de 8h30 à 12h
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