Assurance du Quad

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Le Quad est un véhicule terrestre à moteur soumis à l'obligation d'assurance. Qu'il soit homologué ou non, qu’il circule dans des lieux ouverts à la circulation publique ou non, son propriétaire doit souscrire une Responsabilité Civile circulation.

Le quad est un petit engin tout terrain, à moteur, qui tient à la fois de l’automobile et de la motocyclette. Il comporte 4 roues de taille équivalente, à larges pneus, dont 2 directionnelles. Il est pourvu d’un guidon comportant les commandes, d’une selle du type de celles équipant les motos, de larges repose-pieds. La commande de l’accélération s’effectue par une gâchette et non par une poignée tournante comme sur les motocycles. L’abandon de la pression du pouce sur la gâchette a pour effet d’arrêter le quad. Le pilotage d’un quad relève plus de la conduite d’une voiture que de celle d’une motocyclette. A l’arrêt, le quad "rassure" l’utilisateur car il est “auto stable”. Mais il en va tout autrement lorsqu’il est en mouvement. Les montées, les descentes, les franchissements d’obstacles ou les virages peuvent aisément provoquer un renversement de l’engin ou l’éjection du conducteur. Le maniement d’un quad suppose des précautions d’usage et une technique difficilement acquise sans préparation et initiation par un adulte et, a fortiori, par un enfant de 4 ou 6 ans qui n’a pas forcément la force, les compétences ou la maîtrise nécessaires. En effet, de par leur conception, les quads nécessitent une technique particulière de pilotage, surtout en virage, en raison de l’absence de différentiel (les roues tournant à la même vitesse) qu’il faut compenser par le déplacement du corps. Ceci justifie l’emploi d’une grande selle. La peur de confier un engin aux réactions imprévisibles à des mains non expertes conduit même certains constructeurs à recommander de ne jamais prêter un quad à une personne qui n’aurait pas suivi de stage de conduite ou n’aurait pas utilisé un quad au cours de l’année écoulée.
La CSC a rendu, le 13 septembre 2000, un avis sur la sécurité des quads à la suite d’un accident mortel dont avait été victime un enfant, passager d’un quad. Elle y recommandait l’élaboration d’une norme spécifique sur les quads et énonçait un certain nombre de recommandations aux professionnels et aux conducteurs de quads.
Source : securiteconso.org

Le quad est un véhicule tout terrain à moteur disposant de quatre roues, d'une selle et d’un guidon. Au regard de l'assurance il relève de la catégorie des quadricycles à moteur. C'est un hybride entre l’automobile et de la moto.

Le Code de la route distingue deux catégories de quad:

  • les quadricycles légers à moteur, caractérisés par une vitesse maximale par construction inférieure ou égale à 45 Km/h, une cylindrée n’excédant pas 50 cm3 pour les moteurs à allumage commandé (pour les autres types de moteur, la puissance maximale est de 4 kilowatts), un poids à vide maximal de 350 kg ;
  • les quadricycles lourds à moteur, c’est-à-dire ceux qui ne répondent pas à la définition précédente et qui ont une puissance maximale nette du moteur inférieure ou égale à 15 kilowatts, un poids à vide n’excédant pas 550 kg pour les quadricycles affectés au transport de marchandises, et 400 kg pour les quadricycles destinés au transport de personnes.

Assurance du Quad

Le Quad est un véhicule terrestre à moteur soumis à l'obligation d'assurance.

La garantie de responsabilité civile permet l’indemnisation des dommages causés aux tiers par le conducteur du véhicule (blessures d’un piéton, d’un passager, dégâts causés à un autre véhicule…).

A la différence de l'assurance auto ou moto, la clause de bonus-malus ne s'applique pas aux contrats d'assurance garantissant les quad dont la cylindrée est inférieure ou égale à 80 cm3.

Les garanties dommages

En plus de la garantie RC circulation obligatoire, le contrat d’assurance peut comporter des garanties facultatives pour les dommages subis par le véhicule : vol, incendie, bris de glace…

L'assurance du pilote

Il est recommandé de souscrire une assurance individuelle accident dans la mesure ou la pratique du Quad n'est pas sans danger. Que ce soit en franchissement à vitesse réduite, ou en parcours rapides l'engin pèse au minimum 150 Kg et les pathologies liées aux accidents de Quad sont nombreuses. L'individuelle accident indemnise en cas d'invalidité ou de décès

Accidentologie et quad
Source: http://www.securiteconso.org/article537.html

Une exploitation statistique de l’Enquête Permanente sur les Accidents de la vie Courante (EPAC), sur les années 1999 à 2002, a permis de recenser 64 accidents de quads ayant donné lieu à hospitalisation dans les services d’urgence de huit hôpitaux volontaires pour effectuer ce recensement parmi les 180 000 accidents de la base, toutes causes confondues.

La plupart des victimes sont des hommes (55 parmi les 64), âgés de 15 à 40 ans (37 patients de 15 à 40 ans, 15 de moins de 15 ans et 12 de plus de 40 ans). On note la présence de quatre enfants de moins de 6 ans. Ces accidents sont dus à des chutes pour 51 d’entre eux. Les principales lésions sont des contusions (31 cas) et des fractures (16 cas). Toutes les parties du corps sont atteintes : 19 lésions du tronc, 17 du membre supérieur, 14 du membre inférieur et 9 de la tête. Pour les 3 autres victimes, plusieurs parties du corps ont été lésées. Pour une des personnes accidentées, les conséquences cliniques après passage aux urgences sont inconnues. 21 ont été examinées, traitées et renvoyées chez elles, 29 ont été traitées puis suivies ultérieurement, 13 ont été hospitalisées (hospitalisation de moins de 8 jours pour 12 d’entre elles et une hospitalisation de 20 jours).

Par ailleurs, une enquête menée durant le 2ème trimestre 2004 par la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) sur les conditions de location des quads recense « 42 accidents depuis 2002 dont 6 mortels. Pour l’un d’entre eux, 2 jeunes filles ont été tuées sur un quad 6 roues destiné aux activités agricoles, trop lourd pour être manœuvré par une jeune fille, notamment en terrain accidenté. Les accidents non mortels donnent des traumatismes variés (hémorragie cérébrale, chevilles, bras, poignets, épaules et côtes cassés).

Les accidents sont principalement dus à des sorties de routes, des collisions entre plusieurs véhicules, l’éjection du pilote ou au renversement de l’engin, aussi bien sur circuit que sur route ou sur terrain accidenté. »

Source : buzzassurance.org


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